Consulter un contrat

Vous avez favorisé un de nos contrats élaborés avec soin en collaboration avec un de nos partenaires afin de répondre au mieux à vos préoccupations à travers des garanties adaptées à vos besoins.

Chaque contrat se compose :

  • des dispositions générales : elles font état des conditions de garanties, des règles de fonctionnement ainsi que des droits et obligations des parties. Les paragraphes mis en exergues représentent les limites de garantie. Très souvent vous retrouverez un tableau synallagmatique : il s’agit d’un bon résumé, nous vous conseillons de vous y reporter.
  • des dispositions particulières : à partir des réponses formulées à nos questions, adaptent les dispositions générales à votre situation personnelle en précisant notamment votre identité, l’identification de l’objet assuré, les garanties accordées et les limites applicables, le montant de la cotisation, la date de prise d’effet du contrat entre autres, des clauses particulières peuvent être insérées.

Les dispositions générales sont disponibles sur ce site grâce au menu déroulant.